Les réponses aux questions les plus fréquentes
Non. Même s’il est vrai qu’à l’origine, la filtration par lagunage et régénération demandait une surface plantée équivalente à la zone de baignade, aujourd’hui ce n’est plus le cas.
Dans notre procédé, les plantes peuvent être remplacées entièrement par des filtres techniques., l’emprise totale d’un bassin de baignade peut donc se limiter comme en piscine classique à la zone de baignade.
En définitive, la taille d’un bassin de baignade écologique est très fortement influencée par la « dose » de plante que vous souhaitez apporter. Quand pour un étang de baignade l’emprise totale sera augmentée de 60 à 100% de la zone de baignade, pour une baignade naturelle elle sera plus proche des 10/15% alors qu’elle sera nulle pour une piscine écologique qui n’utilise pas les plantes pour la filtration.
A titre d’exemple pour avoir une zone de bain de 8,00x 4,00m il faudra compter 60à 80m2 d’emprise totale pour un étang de baignade, quand il ne faudra que 37 à 40m2 pour une baignade naturelle et 32m2 pour une piscine écologique!
Parce qu’il vaut mieux prévenir…
Même si un flou persiste et que théoriquement les baignades naturelles qui ne sont pas considérées comme des piscines au sens du code de l’urbanisme ne rentrent dans le cadre de la norme sécurité piscine nous conseillons à nos client de prévoir systématiquement un système de protection répondant aux normes.
Si vous êtes propriétaire d’une piscine privée à usage
- individuel
- ou collectif (c’est-à-dire les piscines familiales ou réservées à des résidents, les piscines d’hôtels, de campings, de gîtes ruraux…),
vous devez installer au moins un de ces 4 équipements :
- Barrière de protection
- Système d’alarme sonore (alarme d’immersion informant de la chute d’un enfant dans l’eau ou alarme périmétrique informant de l’approche d’un enfant du bassin)
- Couverture de sécurité (bâche)
- Abri de type véranda recouvrant intégralement le bassin
Les piscines concernées
L’équipement doit être installé dans les piscines privées dont le bassin est totalement ou partiellement enterré. Les piscines posées sur le sol, gonflables ou démontables ne sont donc pas concernées.
Choix de l’équipement
L’équipement doit être conforme aux normes édictées par l’Association française de normalisation (Afnor).
Les équipements suivants qui respectent les normes suivantes sont conformes à ces exigences
- NF P90-306 pour les barrières de protection,
- NF P90-307 pour les systèmes d’alarmes,
- NF P90-308 pour les couvertures de sécurité,
- NF P90-309 pour les abris.
Installation
Le dispositif de sécurité peut être installé par vous-même ou par le vendeur ou installateur de votre choix.
Le vendeur ou l’installateur doit vous fournir une note technique d’information indiquant :
les caractéristiques, les conditions de fonctionnement et d’entretien du dispositif de sécurité choisi et les mesures générales de prévention et de recommandation pour éviter les risques de noyade.
Dans tous les cas le dispositif doit être installé et être en état de fonctionnement avant la mise en eau du bassin et il ne remplace pas la surveillance des enfants par une adulte.
Sanctions
En cas de non-respect de l’obligation d’équiper votre piscine d’un dispositif de sécurité, vous vous exposez à une amende pouvant aller jusqu’à 45 000 €.
Remarque: Les bassins d’ornement, mares… ne sont pas soumis à cette législation
Textes de référence:
- Code de la construction et de l’habitation : articles L128-1 à L128-3
- Obligation d’installation d’un dispositif de sécurité
- Code de la construction et de l’habitation : articles R128-1 à R128-4
- Modalités d’installation du dispositif de sécurité
- Code de la construction et de l’habitation : article L152-12
Sanctions pénales
- Décret n°2009-873 du 16 juillet 2009 relatif à la sécurité des alarmes de piscine par détection d’immersion
- Décret n°2004-499 du 7 juin 2004 relatif à la sécurité des piscines
Le biofilm est un film ou une membrane de couleur vert/brun qui regroupe des bactéries, des algues, des champignons, des protozoaires, des déchets organiques…et qui recouvre les murs, les parois, les roches et tous les éléments présents dans l’eau.
Par D. Davis — From: D. Monroe. « Looking for Chinks in the Armor of Bacterial Biofilms ». PLoS Biology 5 (11, e307). DOI:10.1371/journal.pbio.0050307.}, CC BY 2.5, https://commons.wikimedia.org/w/index.php?curid=3364284
Biofilm en bâtonnets
Au départ il prend l’aspect de petit bâtonnets qui vont ensuite se rejoindre et former un film de plus en plus épais avec le temps. On le retrouve également en rivière ou dans les lacs , déposé sur les roches et les cailloux mais aussi dans les canalisations, les aquariums….
Biofilm sur dépôt calcaire
Attention à ne pas le confondre avec un dépôt calcaire sur lequel il apprécie par ailleurs de se développer tout comme les algues filamenteuses. Le biofilm est plus ou moins visqueux, le dépôt calcaire nu est dur et rêche.
C’est l’opérateur principal de la filtration biologique et Il est soit fixé sur des supports fixes (vase, graviers, pouzzolane…) dans le cas d’une filtration par lagunage ou sur des support flottants (beads, kaldness…) dans le cas d’une filtration par filtres techniques.
La vitesse du courant de l’eau modifie énormément la manière dont il va se développer (supérieure à 60cm /s elle empêche sa formation) ainsi que l’oxygénation de l’eau qui doit être importante.
Si en bassin il passe relativement inaperçu, en piscine naturelle il colonise le fond et les parois en leur donnant une couleur inesthétique. Cependant, même si un brossage régulier ou le passage d’un robot de piscine permet de l’enlever assez facilement, nous conseillons de ne pas répéter cette opération trop souvent, car même si votre filtration biologique est très performante, seul le biofilm sera capable de traiter la matière organique qui se déposera dans le bassin sans passer dans les filtres. Il faut donc avoir à l’esprit que c’est là notre meilleur allié dans la lutte contre les algues filamenteuses avec lesquelles il entre directement en concurrence pour la consommation des matières organiques et minérales.
Ce sont des algues filamenteuses ou floconneuses. Elles se développent dans les eaux claires et saine et ne sont donc pas dangereuses pour les baigneurs ou la vie aquatique. Elles sont le signe d’une eau riche en matière organique donc soit d’une filtration défaillante ou sous dimensionnée ou de la présence de dépôts dans le bassin en lui-même.
Impôts locaux
De manière générale, toute addition de construction (garage, piscine, …) entraînant une augmentation de la valeur locative qui sert de base à l’établissement des taxes foncières et d’habitation. La construction doit être fixée au sol à perpétuelle demeure de telle façon qu’il soit impossible de la déplacer sans la démolir.
Une piscine traditionnelle est donc sujette à l’imposition mais pour un bassin de baignade ce n’est pas si simple.
En effet cela dépend avant tout de l’appréciation faite par l’inspecteur des impôts. Avec une piscine naturelle, il est possible que vous échappiez à une imposition mais il faut alors mettre en avant la dimension naturelle et écologique de votre bassin. Les textes de lois sont inexistants dans le domaine et ce genre de dilemme est traité au cas par cas.
Lors des démarches faites auprès de la mairie il est donc important de distinguer le bassin de baignade de la piscine traditionnelle et ce dès la constitution du permis de construire ou de la déclaration de travaux. Car si la traditionnelle piscine est soumise à l’impôt, un bassin de baignade naturelle ne l’est pas. Ce point est encore discuté actuellement et bien souvent, la question est étudiée au cas par cas par les services des impôts, il est donc essentiel de mettre en avant le coté naturel et écologique de la piscine naturelle. Cela n’assure pas d’échapper à l’imposition et si malheureusement les représentants de l’administration décidaient de ne pas faire de différence entre la piscine naturelle et la piscine abiotique, il vous faudra payer en plus des impôts locaux diverses taxes supplémentaires:
Taxe d’habitation
La taxe d’habitation qui est théoriquement due pour la surface de la piscine car aussi surprenant que cela puisse paraître, une piscine est considérée comme une surface meublée. Il faut néanmoins normalement que celle-ci soit contigüe à l’habitation : située à plus d’un kilomètre du domicile, elle ne relève plus de la taxe d’habitation.
Taxe foncière
La taxe foncière qui est calculée à partir de la surface de la piscine. Elle ne prend en compte que les surfaces bétonnées. Selon les régions, les « oublis » de déclaration sont contrôlés par hélicoptère …
Enfin dans tous les cas vous devrez déposer une déclaration au bureau du cadastre du service des impôts du lieu de situation de la propriété au moyen du formulaire Cerfa n°10517*02 (Autre numéro : 6704) au plus tard 90 jours après l’achèvement des travaux. En principe, l’exonération temporaire sous conditions pour nouvelle construction est de 2 ans.
Source: https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2799
Oui, même si un flou persiste et que théoriquement les baignades naturelles qui ne sont pas considérées comme des piscines au sens du code de l’urbanisme ne rentrent dans le cadre de la norme sécurité piscine nous conseillons à nos clients de prévoir un système de protection répondant aux normes. Celui-ci doit être installé et en état de fonctionnement avant la mise en eau du bassin.
Remarque: Les bassins d’ornement, mares… ne sont pas soumis à cette loi.
Permis de construire ou déclaration de travaux?
Le Code de l’Urbanisme ne faisant aucun cas à l’heure actuelle des piscines naturelles (étang de baignade, baignade naturelle ou piscine écologique) ou bassins, nous conseillons à nos clients de se calquer sur les règles qui concernent les piscines traditionnelles pour anticiper une éventuelle législation dans les prochaines années.
Avant de débuter des travaux pour construire ou faire construire sa piscine naturelle, il faut faire plusieurs démarches:
- Avant tout, se référer au plan d’occupation des sols et au plan local d’urbanisme qui s’applique au terrain sur lequel la piscine est espérée. Sur ce document apparaissent les zones constructibles et non constructibles. Une construction sera par exemple interdite à proximité d’un site protégé et d’autres restrictions spécifiques peuvent concerner votre terrain. Pensez à consulter le service de l’urbanisme de votre mairie.
- Dans le cas d’une copropriété ou d’un lotissement, vérifier que des règles inhérentes à ces structures privées ne compromettent pas votre projet.
Ces vérifications faites plusieurs cas se présentent:
Pour une piscine de moins de 10m2: Il n’est pas nécessaire de demander une autorisation (déclaration préalable), sauf si la piscine est située en zone protégée (secteur sauvegardé, site classé ou en instance de classement, réserve naturelle, parc naturel).
Pour une piscine de 10 à 100m2: il faut faire une simple déclaration de travaux (remplir le formulaire Cerfa n°13703*06 et l’envoyer à la mairie en lettre recommandée avec accusé de réception). La mairie doit ensuite retourner un courrier pour confirmer que le dossier est bien complet. S’il n’y a pas de réponse sous un mois, cela vaut pour accord. Il est aussi possible que la mairie n’autorise les travaux que sous réserve du respect de certaines dispositions. Ensuite, la déclaration doit être affichée selon les règles en vigueur dans la commune.
Pour une piscine de plus 100m2 ou plus de 2m de profondeur ou si l’on construit un abri dont la hauteur dépasse 1 m 80, ou encore si un local technique ou un pool-house de plus de 20 m² fait partie du projet, il faut faire une demande de permis de construire au moyen du formulaire Cerfa n°13406*06. Il faudra y joindre:
- un dossier retraçant la dimension du projet, les aménagements prévus, le volume des constructions, le type de matériel utilisé, l’aspect esthétique du projet, l’accès au chantier, la végétation prévue, la végétation présente
- un plan du terrain et du projet précisant les changements induits par la construction
- une photo du terrain dans son environnement urbain ou rural pour permettre aux autorités d’imaginer l’impact de la construction sur le paysage.
Au-delà de 170 m², le projet doit être porté par un architecte.
Une fois délivré, le permis est valable 2 ans, voire 3 ans s’il y a une demande d’extension. Il faut ensuite avertir la mairie de l’ouverture des travaux quand ceux-ci débutent. En fin de chantier, une déclaration doit aussi avertir l’administration de l’état des choses.
Si la mairie refuse le permis de construire, il faut étudier les arguments et apporter les modifications nécessaires, si possible. Il est par ailleurs possible qu’un tiers (un voisin par exemple) fasse appel au tribunal administratif pour contester la décision de permis de construire.
Remarque: Lors de la constitution du dossier il faut bien préciser que le projet souhaité est une piscine naturelle (aussi appelée bassin de baignade pour l’administration). Cela à son importance également au niveau de l’augmentation de vos impôts locaux suite à la construction de la piscine.
Elles sont l’ennemi numéro un de tout possesseur de bassin ou de baignade naturelle. Il en existe plusieurs variétés, mais toutes peuvent être extrêmement envahissantes et sont capables de produire rapidement d’énormes quantités de biomasse (tiges, feuilles…).
Description
Elles se développent dans les eaux claires et saines et ne sont pas dangereuses pour l’homme mais particulièrement inesthétiques et leur développement parfois extrêmement rapide (plusieurs dizaines de cm par jour) et important peut étouffer les plantes aquatiques les moins vigoureuses.
Certaines produisent de longues tiges filamenteuses accrochées aux substrats ou aux parois dans les eaux avec peu de CO2 et riches en matière organique. C’est la raison pour laquelle ont les retrouve quasi systématiquement autour des buses de refoulements, sur les roches de cascade, sur les larmiers…dans tous les endroits ou l’eau est fortement brassée et ou il y a donc un fort dégazage du CO2.
D’autres ressemblent plus à une mousse floconneuse verdâtre ou jaunâtre flottant en surface ou reposant au fond dans les eaux plutôt chaudes et calmes mais toujours riches en matières organiques (phosphates et nitrates) telles que les berges immergées, les zones de galets…
Dans un bassin ou piscine naturelle il y a donc quasiment toujours l’une ou l’autre variété qui trouve les conditions favorables pour se développer. Une bonne filtration biologique permet de maintenir les taux de nitrates et phosphates à des valeurs suffisamment basses pour empêcher leur développement mais il est préférable d’aspirer au maximum toute source potentielle de nourriture (débris, feuilles, fleurs..) tout en enlevant le minimum de biofilm. Celui-ci étant notre meilleur allier pour limiter leur prolifération.
Une présence limitée et ponctuelle est donc « normale » dans une piscine naturelle ou un bassin mais elle indique toujours la présence de matière organique et notamment nitrate et phosphates et une minéralisation assez faible.
Lutte
Dans un bassin suffisamment planté avec un biofilm bien développé sur le fond (toujours laisser un peu de vase au fond) et les parois, une filtration biologique bien calibrée et entretenue, leur présence devrait devenir anecdotique au bout de 2/3 ans.
En piscine écologique, étang de baignade ou baignade naturelle équipée d’une bonne filtration biologique, leur présence est souvent liée à des dépôts sur le fond ou dans les zone de plantes et de roches immergées. Ces dépôts non dissous ne sont donc pas traités par le filtre et seul le biofilm ou les algues peuvent l’exploiter directement. Or dans les bassins de baignades le biofilm est généralement brossé car inesthétique et donc peu présent; il ne reste donc que les algues pour utiliser ce garde manger inespéré…
Il est donc très important de ne pas brosser trop souvent le biofilm notamment dans les galets et d’apporter régulièrement des bactéries pour le reconstituer. Nous déconseillons l’utilisation de produits anti-algues qui ne font que traiter les symptômes sans traiter la cause et qui peuvent s’accumuler dans l’eau et devenir dangereux pour la vie aquatique et les baigneurs.
Techniquement c’est faux, il est possible de chauffer l’eau à condition que l’oxygénation soit suffisante et les bactéries de filtration n’en seront que plus actives.
Par contre en présence de plantes, nous déconseillons d’augmenter de plus de 3°C la température de l’eau par rapport à celle de l’extérieur. Au delà il y a un risque pour les plantes.
Dans tous les cas, chauffer une piscine naturelle nous parait être un contre-sens parce que gros consommateur d’énergie (hormis par panneau solaire thermique ).
C’est faux. Les moustiques aiment les eaux chaudes et stagnantes pour se développer. Dans nos bassins de baignade, l’eau est filtrée en continu 24H/24 et 7J/7, et les buses de refoulement assurent un brassage efficace de l’ensemble du volume d’eau ce qui permet d’éviter les zones d’eau « mortes » ou pourraient se développer les larves. Une baignade naturelle bien pensée ne permet donc pas le développement des moustiques et si les zones de plantes peuvent être moins brassées, il s’y développe également tout un écosystème qui régulera de lui-même toute prolifération de ces indésirables suceurs de sang.