Vous rêvez, nous concevons, vous construisez !
Vous avez un projet et l’envie de le réaliser vous-même? Nous avons l’expertise et les solutions techniques pour que vous y parveniez.
De la conception et l’étude technique jusqu’à la fourniture du matériel et l’assistance à la réalisation, Aquatech sera votre partenaire unique pour que la réussite de Votre projet devienne Notre référence.
L’expertise aquatique pour tous.
Paysagistes de formation, passionnés par l’eau dans les jardins, nous avons depuis plus de 20 ans aménagé énormément de bassins d’ornement, de cascades et autres fontaines ou animations aquatiques. Petit à petit, notre expérience et notre maitrise de la qualité d’eau grandissantes nous avons installé nos premières baignades naturelles. Malheureusement l’euphorie procurée par ce nouveau concept est bien vite retombée. La nature nous a rappelé que malgré toute la technologie que nous pouvions déployer elle restait la plus forte: les algues envahissaient nos baignades, l’eau n’était pas toujours claire…. Ce fût la période des doutes et de la gestion de clients insatisfaits, à juste titre d’ailleurs! Il nous aura fallu faire un pas de coté, abandonner nos certitudes, nous remettre au travail et à force de recherche, d’essais, de tests aboutir enfin aux résultats escomptés.
Nous avons alors voulu partager cette réussite, d’abord avec certains de nos collègues paysagistes, en tant que membre fondateur et concepteur du procédé de filtration des piscines naturelles du réseau national spécialisé des Créateurs Aquatiques, puis, en tant que partenaire pour de nombreux paysagistes, piscinistes ou particuliers partout en France.
Désormais nous assistons tout porteur de projet de piscine biologique ou d’aménagement aquatique souhaitant une assistance professionnelle qu’il soit paysagiste ou particulier, pour que chacun puisse profiter des joies de la baignade dans une eau saine, douce et qui n’agresse ni l’organisme ni l’environnement.
Notre démarche conceptuelle.
Concevoir un bassin de baignade ou d’ornement ne s’improvise pas et au delà des idées et des connaissances techniques seule une étude rigoureuse, détaillée et objective de votre projet pourra vous garantir une mise en œuvre planifiée et sans imprévus.
L’objectif de notre démarche est donc de vous proposer un accompagnement clés en main qui vous permette de mettre en œuvre votre projet dans une relation claire et sereine. Cet accompagnement se déroule en plusieurs étapes définies ci-dessous.
Définir le projet et vos besoins.
Cette première étape à pour objectif de définir vos besoins, vos attentes, de valider les possibilités, d’estimer les contraintes en un mot de valider la faisabilité de votre projet.
Pour cela vous nous transmettez les plans, croquis et toutes informations nécessaires à l’élaboration de l’étude de votre projet en remplissant le formulaire « Projet Aquatique ». À réception, nous échangeons par téléphone ou mail pour comprendre vos attentes, vos besoins, définir et préciser les points sensibles, choisir les options etc.
Attention nous ne concevons pas votre projet au niveau graphique, et si vous avez besoin d’illustrer vos idées de manière professionnelle, n’hésitez pas à contacter notre bureau d’étude paysagiste partenaire qui pourra mettre en plan et en croquis toutes vos envies et idées. Par contre, comme nous adaptons la technique à votre projet, ne vous limitez pas à copier ce que l’on peut trouver sur internet, laissez libre court à votre imagination et concevez le bassin dont vous rêvez.
À partir de ces renseignements, nous allons pouvoir concevoir la partie technique de votre bassin, dimensionner sa filtration, placer les différents éléments, choisir le matériel le plus adapté et estimer le budget nécessaire. Différents échanges nous permettrons d’affiner le projet pour qu’il corresponde pleinement à vos attentes et soit viable et performant techniquement.
Le juste prix
L’esthétique et la technique sont validées, nous pouvons maintenant passer au chiffrage définitif. Notre devis détaillé, poste par poste vous permettra comparer facilement et de choisir en toute connaissance de cause. Il inclus également le devis pour la réalisation du dossier technique.
Pour les professionnels, nous vous proposerons 2 offres détaillées: un devis avec les prix professionnels HT remisés et l’autre avec les prix de vente TTC conseillés. Ces devis vous permettront d’élaborer votre devis client avec précision et vous restez libre d’appliquer les marges que vous souhaitez en toute liberté.
Contrairement aux pratiques commerciales actuelles de recherche perpétuelle de prix bas synonyme de mauvaise qualité et de travail bâclé, nous privilégions la durabilité dans nos produits et l’excellence dans nos prestations et cela à un coût. Nos prestations ne sont donc pas « trop chères »; elles sont au juste prix. Celui qui nous permet de nous rémunérer décemment et de vous assurer de prestation uniques, sur mesure et de qualité sans avoir à rogner sur la qualité, la sécurité ou la pérennité de nos prestations.
Comme nos prix sont calculés au plus juste pour payer notre travail, nos charges et nos salaires, nous ne les négocions pas. Inutile donc de perdre du temps si votre critère principal est la recherche du prix le plus bas. Par contre si vous adhérez à notre parti pris, n’hésitez pas et confiez nous votre projet.
Un guide technique
Après avoir arrêté les choix techniques, esthétiques et financiers, nous élaborerons l’étude technique proprement dite qui sera votre guide de référence et vous permettra de passer sereinement à la phase « réalisation du chantier ». Elle comprendra un (ou plusieurs) plan des réseaux à installer, un schéma du local technique, des croquis de détail des points particuliers, le listing chiffré définitif du matériel et des documents techniques particuliers qui vous précisent les points délicats, les techniques de montage etc…
Anticiper pour réussir.
Parce qu’un chantier rentable et réussi est un chantier qui a été bien pensé et préparé, nous vous assisterons dans la planification des différentes étapes depuis la commande du matériel, la livraison jusqu’à la réalisation sur le terrain. Notre expérience nous permet de vous aider à planifier les différentes étapes et d’en prévoir le volume d’heures, les risques ou contraintes spécifiques …
Un soutien professionnel.
Lors de la réalisation du chantier, nous vous assistons en temps réel pour vous apporter les réponses, les astuces, les précisions dont vous pourriez avoir besoin et, parce que bien souvent vous aurez à assurer le suivi de vos réalisations, nous assurons également un service de support technique pour toutes les questions que vous ou votre client pourriez vous poser. (interprétation des analyses d’eau, traitements éventuels, réglages, fréquences de nettoyage…). Comme nous aurons les données de construction issues du dossier technique, nous pourrons répondre de façon précise et personnalisée.
En complément de l’assistance à la réalisation et du support technique, pour certains points particuliers (collages pvc, pose de liner…) nous pouvons sous conditions également intervenir sur chantier voire organiser une formation pour vos équipes.
N’hésitez pas à nous consulter si besoin.
Du matériel pro.
Nous avons sélectionné une gamme restreinte de matériels fiables et performants, que nous connaissons parfaitement. Si vous nous avez fait confiance pour l’étude technique, nous assurons nous même la livraison sur votre chantier avec une demi journée d’assistance offerte. Cela nous permet de faire le point sur place, de vous donner des indications et des astuces utiles pour la mise en œuvre.
Enfin, et, malgré la confiance que nous avons dans notre matériel, une panne ou une casse est toujours possible avec des conséquences qui peuvent vite devenir problématiques si par exemple cela implique l’arrêt de la filtration. Pour que cela soit le plus court possible, nous assurons un service après-vente et surtout le prêt* de matériel de remplacement en cas de panne nécessitant le renvoi du matériel en SAV. C’est pour vous la garantie que votre bassin reste fonctionnel en permanence.
*pour le matériel acheté chez nous uniquement. Les frais de port peuvent être à votre charge.
Et le coût?
Dans tous les cas la conception et le chiffrage sont gratuits. Le coût du dossier technique est bien sur fonction de l’ampleur du projet mais il représente généralement 3%à 5% du montant des fournitures et son prix exact est précisé dans un devis joint au chiffrage.
A ce stade deux possibilités s’offrent à vous:
- Vous nous achetez le dossier technique et vous pouvez alors choisir de trouver vous même le matériel listé et de réaliser votre chantier de manière autonome .
- Vous nous achetez l’ensemble du matériel et dans ce cas le dossier technique vous sera remis gratuitement. Vous aurez alors également accès librement à l’assistance et au support technique ainsi qu’a des tarifs préférentiels sur les produits et bien sûr au service de prêt de matériel en cas de panne ou de casse.
Nos plus
Comme tout ce qui touche à l’environnement, le secteur de la piscine naturelle est en plein essor et inévitablement beaucoup de « spécialistes » ont fait leur apparition. Vous trouverez quantité de sites, de blog, de livres ou de PDF vous promettant « monts et merveilles » pour quelques Euros.
Soyons clairs, construire une piscine écologique ou même un étang de baignade pour 5000,00€ ça n’est pas possible !
Croire qu’il est possible de maintenir une eau saine sans filtration et sans pompe relève de l’utopie!
Maintenir un eau captive de qualité impose de maitriser à la fois les cycles naturels d’épuration (cycle de l’Azote et du Phosphore…) et des paramètres techniques, tels que le débit, le brassage, l’oxygénation, le taux de renouvellement… Par conséquent dimensionner une filtration ne s’improvise pas et si vous ne voulez pas investir parfois très cher dans une future « mare à canards », mieux vaut ne pas céder aux sirènes du ‘vite fait, pas cher » et vous adresser à un spécialiste reconnu.
FAQ
Des informations essentielles et les réponses aux questions les plus fréquentes…
Non. Même s’il est vrai qu’à l’origine, la filtration par lagunage et régénération demandait une surface plantée équivalente à la zone de baignade, aujourd’hui ce n’est plus le cas.
Dans notre procédé, les plantes peuvent être remplacées entièrement par des filtres techniques., l’emprise totale d’un bassin de baignade peut donc se limiter comme en piscine classique à la zone de baignade.
En définitive, la taille d’un bassin de baignade écologique est très fortement influencée par la « dose » de plante que vous souhaitez apporter. Quand pour un étang de baignade l’emprise totale sera augmentée de 60 à 100% de la zone de baignade, pour une baignade naturelle elle sera plus proche des 10/15% alors qu’elle sera nulle pour une piscine écologique qui n’utilise pas les plantes pour la filtration.
A titre d’exemple pour avoir une zone de bain de 8,00x 4,00m il faudra compter 60à 80m2 d’emprise totale pour un étang de baignade, quand il ne faudra que 37 à 40m2 pour une baignade naturelle et 32m2 pour une piscine écologique!
C’est faux. Les moustiques aiment les eaux chaudes et stagnantes pour se développer. Dans nos bassins de baignade, l’eau est filtrée en continu 24H/24 et 7J/7, et les buses de refoulement assurent un brassage efficace de l’ensemble du volume d’eau ce qui permet d’éviter les zones d’eau « mortes » ou pourraient se développer les larves. Une baignade naturelle bien pensée ne permet donc pas le développement des moustiques et si les zones de plantes peuvent être moins brassées, il s’y développe également tout un écosystème qui régulera de lui-même toute prolifération de ces indésirables suceurs de sang.
Oui, même si un flou persiste et que théoriquement les baignades naturelles qui ne sont pas considérées comme des piscines au sens du code de l’urbanisme ne rentrent dans le cadre de la norme sécurité piscine nous conseillons à nos clients de prévoir un système de protection répondant aux normes. Celui-ci doit être installé et en état de fonctionnement avant la mise en eau du bassin.
Remarque: Les bassins d’ornement, mares… ne sont pas soumis à cette loi.
Techniquement c’est faux, il est possible de chauffer l’eau à condition que l’oxygénation soit suffisante et les bactéries de filtration n’en seront que plus actives.
Par contre en présence de plantes, nous déconseillons d’augmenter de plus de 3°C la température de l’eau par rapport à celle de l’extérieur. Au delà il y a un risque pour les plantes.
Dans tous les cas, chauffer une piscine naturelle nous parait être un contre-sens parce que gros consommateur d’énergie (hormis par panneau solaire thermique ).
Elles sont l’ennemi numéro un de tout possesseur de bassin ou de baignade naturelle. Il en existe plusieurs variétés, mais toutes peuvent être extrêmement envahissantes et sont capables de produire rapidement d’énormes quantités de biomasse (tiges, feuilles…).
Description
Elles se développent dans les eaux claires et saines et ne sont pas dangereuses pour l’homme mais particulièrement inesthétiques et leur développement parfois extrêmement rapide (plusieurs dizaines de cm par jour) et important peut étouffer les plantes aquatiques les moins vigoureuses.
Certaines produisent de longues tiges filamenteuses accrochées aux substrats ou aux parois dans les eaux avec peu de CO2 et riches en matière organique. C’est la raison pour laquelle ont les retrouve quasi systématiquement autour des buses de refoulements, sur les roches de cascade, sur les larmiers…dans tous les endroits ou l’eau est fortement brassée et ou il y a donc un fort dégazage du CO2.
D’autres ressemblent plus à une mousse floconneuse verdâtre ou jaunâtre flottant en surface ou reposant au fond dans les eaux plutôt chaudes et calmes mais toujours riches en matières organiques (phosphates et nitrates) telles que les berges immergées, les zones de galets…
Dans un bassin ou piscine naturelle il y a donc quasiment toujours l’une ou l’autre variété qui trouve les conditions favorables pour se développer. Une bonne filtration biologique permet de maintenir les taux de nitrates et phosphates à des valeurs suffisamment basses pour empêcher leur développement mais il est préférable d’aspirer au maximum toute source potentielle de nourriture (débris, feuilles, fleurs..) tout en enlevant le minimum de biofilm. Celui-ci étant notre meilleur allier pour limiter leur prolifération.
Une présence limitée et ponctuelle est donc « normale » dans une piscine naturelle ou un bassin mais elle indique toujours la présence de matière organique et notamment nitrate et phosphates et une minéralisation assez faible.
Lutte
Dans un bassin suffisamment planté avec un biofilm bien développé sur le fond (toujours laisser un peu de vase au fond) et les parois, une filtration biologique bien calibrée et entretenue, leur présence devrait devenir anecdotique au bout de 2/3 ans.
En piscine écologique, étang de baignade ou baignade naturelle équipée d’une bonne filtration biologique, leur présence est souvent liée à des dépôts sur le fond ou dans les zone de plantes et de roches immergées. Ces dépôts non dissous ne sont donc pas traités par le filtre et seul le biofilm ou les algues peuvent l’exploiter directement. Or dans les bassins de baignades le biofilm est généralement brossé car inesthétique et donc peu présent; il ne reste donc que les algues pour utiliser ce garde manger inespéré…
Il est donc très important de ne pas brosser trop souvent le biofilm notamment dans les galets et d’apporter régulièrement des bactéries pour le reconstituer. Nous déconseillons l’utilisation de produits anti-algues qui ne font que traiter les symptômes sans traiter la cause et qui peuvent s’accumuler dans l’eau et devenir dangereux pour la vie aquatique et les baigneurs.
Le biofilm est un film ou une membrane de couleur vert/brun qui regroupe des bactéries, des algues, des champignons, des protozoaires, des déchets organiques…et qui recouvre les murs, les parois, les roches et tous les éléments présents dans l’eau.
Par D. Davis — From: D. Monroe. « Looking for Chinks in the Armor of Bacterial Biofilms ». PLoS Biology 5 (11, e307). DOI:10.1371/journal.pbio.0050307.}, CC BY 2.5, https://commons.wikimedia.org/w/index.php?curid=3364284
Biofilm en bâtonnets
Au départ il prend l’aspect de petit bâtonnets qui vont ensuite se rejoindre et former un film de plus en plus épais avec le temps. On le retrouve également en rivière ou dans les lacs , déposé sur les roches et les cailloux mais aussi dans les canalisations, les aquariums….
Biofilm sur dépôt calcaire
Attention à ne pas le confondre avec un dépôt calcaire sur lequel il apprécie par ailleurs de se développer tout comme les algues filamenteuses. Le biofilm est plus ou moins visqueux, le dépôt calcaire nu est dur et rêche.
C’est l’opérateur principal de la filtration biologique et Il est soit fixé sur des supports fixes (vase, graviers, pouzzolane…) dans le cas d’une filtration par lagunage ou sur des support flottants (beads, kaldness…) dans le cas d’une filtration par filtres techniques.
La vitesse du courant de l’eau modifie énormément la manière dont il va se développer (supérieure à 60cm /s elle empêche sa formation) ainsi que l’oxygénation de l’eau qui doit être importante.
Si en bassin il passe relativement inaperçu, en piscine naturelle il colonise le fond et les parois en leur donnant une couleur inesthétique. Cependant, même si un brossage régulier ou le passage d’un robot de piscine permet de l’enlever assez facilement, nous conseillons de ne pas répéter cette opération trop souvent, car même si votre filtration biologique est très performante, seul le biofilm sera capable de traiter la matière organique qui se déposera dans le bassin sans passer dans les filtres. Il faut donc avoir à l’esprit que c’est là notre meilleur allié dans la lutte contre les algues filamenteuses avec lesquelles il entre directement en concurrence pour la consommation des matières organiques et minérales.
Impôts locaux
De manière générale, toute addition de construction (garage, piscine, …) entraînant une augmentation de la valeur locative qui sert de base à l’établissement des taxes foncières et d’habitation. La construction doit être fixée au sol à perpétuelle demeure de telle façon qu’il soit impossible de la déplacer sans la démolir.
Une piscine traditionnelle est donc sujette à l’imposition mais pour un bassin de baignade ce n’est pas si simple.
En effet cela dépend avant tout de l’appréciation faite par l’inspecteur des impôts. Avec une piscine naturelle, il est possible que vous échappiez à une imposition mais il faut alors mettre en avant la dimension naturelle et écologique de votre bassin. Les textes de lois sont inexistants dans le domaine et ce genre de dilemme est traité au cas par cas.
Lors des démarches faites auprès de la mairie il est donc important de distinguer le bassin de baignade de la piscine traditionnelle et ce dès la constitution du permis de construire ou de la déclaration de travaux. Car si la traditionnelle piscine est soumise à l’impôt, un bassin de baignade naturelle ne l’est pas. Ce point est encore discuté actuellement et bien souvent, la question est étudiée au cas par cas par les services des impôts, il est donc essentiel de mettre en avant le coté naturel et écologique de la piscine naturelle. Cela n’assure pas d’échapper à l’imposition et si malheureusement les représentants de l’administration décidaient de ne pas faire de différence entre la piscine naturelle et la piscine abiotique, il vous faudra payer en plus des impôts locaux diverses taxes supplémentaires:
Taxe d’habitation
La taxe d’habitation qui est théoriquement due pour la surface de la piscine car aussi surprenant que cela puisse paraître, une piscine est considérée comme une surface meublée. Il faut néanmoins normalement que celle-ci soit contigüe à l’habitation : située à plus d’un kilomètre du domicile, elle ne relève plus de la taxe d’habitation.
Taxe foncière
La taxe foncière qui est calculée à partir de la surface de la piscine. Elle ne prend en compte que les surfaces bétonnées. Selon les régions, les « oublis » de déclaration sont contrôlés par hélicoptère …
Enfin dans tous les cas vous devrez déposer une déclaration au bureau du cadastre du service des impôts du lieu de situation de la propriété au moyen du formulaire Cerfa n°10517*02 (Autre numéro : 6704) au plus tard 90 jours après l’achèvement des travaux. En principe, l’exonération temporaire sous conditions pour nouvelle construction est de 2 ans.
Source: https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2799
Ce sont des algues filamenteuses ou floconneuses. Elles se développent dans les eaux claires et saine et ne sont donc pas dangereuses pour les baigneurs ou la vie aquatique. Elles sont le signe d’une eau riche en matière organique donc soit d’une filtration défaillante ou sous dimensionnée ou de la présence de dépôts dans le bassin en lui-même.
Permis de construire ou déclaration de travaux?
Le Code de l’Urbanisme ne faisant aucun cas à l’heure actuelle des piscines naturelles (étang de baignade, baignade naturelle ou piscine écologique) ou bassins, nous conseillons à nos clients de se calquer sur les règles qui concernent les piscines traditionnelles pour anticiper une éventuelle législation dans les prochaines années.
Avant de débuter des travaux pour construire ou faire construire sa piscine naturelle, il faut faire plusieurs démarches:
- Avant tout, se référer au plan d’occupation des sols et au plan local d’urbanisme qui s’applique au terrain sur lequel la piscine est espérée. Sur ce document apparaissent les zones constructibles et non constructibles. Une construction sera par exemple interdite à proximité d’un site protégé et d’autres restrictions spécifiques peuvent concerner votre terrain. Pensez à consulter le service de l’urbanisme de votre mairie.
- Dans le cas d’une copropriété ou d’un lotissement, vérifier que des règles inhérentes à ces structures privées ne compromettent pas votre projet.
Ces vérifications faites plusieurs cas se présentent:
Pour une piscine de moins de 10m2: Il n’est pas nécessaire de demander une autorisation (déclaration préalable), sauf si la piscine est située en zone protégée (secteur sauvegardé, site classé ou en instance de classement, réserve naturelle, parc naturel).
Pour une piscine de 10 à 100m2: il faut faire une simple déclaration de travaux (remplir le formulaire Cerfa n°13703*06 et l’envoyer à la mairie en lettre recommandée avec accusé de réception). La mairie doit ensuite retourner un courrier pour confirmer que le dossier est bien complet. S’il n’y a pas de réponse sous un mois, cela vaut pour accord. Il est aussi possible que la mairie n’autorise les travaux que sous réserve du respect de certaines dispositions. Ensuite, la déclaration doit être affichée selon les règles en vigueur dans la commune.
Pour une piscine de plus 100m2 ou plus de 2m de profondeur ou si l’on construit un abri dont la hauteur dépasse 1 m 80, ou encore si un local technique ou un pool-house de plus de 20 m² fait partie du projet, il faut faire une demande de permis de construire au moyen du formulaire Cerfa n°13406*06. Il faudra y joindre:
- un dossier retraçant la dimension du projet, les aménagements prévus, le volume des constructions, le type de matériel utilisé, l’aspect esthétique du projet, l’accès au chantier, la végétation prévue, la végétation présente
- un plan du terrain et du projet précisant les changements induits par la construction
- une photo du terrain dans son environnement urbain ou rural pour permettre aux autorités d’imaginer l’impact de la construction sur le paysage.
Au-delà de 170 m², le projet doit être porté par un architecte.
Une fois délivré, le permis est valable 2 ans, voire 3 ans s’il y a une demande d’extension. Il faut ensuite avertir la mairie de l’ouverture des travaux quand ceux-ci débutent. En fin de chantier, une déclaration doit aussi avertir l’administration de l’état des choses.
Si la mairie refuse le permis de construire, il faut étudier les arguments et apporter les modifications nécessaires, si possible. Il est par ailleurs possible qu’un tiers (un voisin par exemple) fasse appel au tribunal administratif pour contester la décision de permis de construire.
Remarque: Lors de la constitution du dossier il faut bien préciser que le projet souhaité est une piscine naturelle (aussi appelée bassin de baignade pour l’administration). Cela à son importance également au niveau de l’augmentation de vos impôts locaux suite à la construction de la piscine.
Parce qu’il vaut mieux prévenir…
Même si un flou persiste et que théoriquement les baignades naturelles qui ne sont pas considérées comme des piscines au sens du code de l’urbanisme ne rentrent dans le cadre de la norme sécurité piscine nous conseillons à nos client de prévoir systématiquement un système de protection répondant aux normes.
Si vous êtes propriétaire d’une piscine privée à usage
- individuel
- ou collectif (c’est-à-dire les piscines familiales ou réservées à des résidents, les piscines d’hôtels, de campings, de gîtes ruraux…),
vous devez installer au moins un de ces 4 équipements :
- Barrière de protection
- Système d’alarme sonore (alarme d’immersion informant de la chute d’un enfant dans l’eau ou alarme périmétrique informant de l’approche d’un enfant du bassin)
- Couverture de sécurité (bâche)
- Abri de type véranda recouvrant intégralement le bassin
Les piscines concernées
L’équipement doit être installé dans les piscines privées dont le bassin est totalement ou partiellement enterré. Les piscines posées sur le sol, gonflables ou démontables ne sont donc pas concernées.
Choix de l’équipement
L’équipement doit être conforme aux normes édictées par l’Association française de normalisation (Afnor).
Les équipements suivants qui respectent les normes suivantes sont conformes à ces exigences
- NF P90-306 pour les barrières de protection,
- NF P90-307 pour les systèmes d’alarmes,
- NF P90-308 pour les couvertures de sécurité,
- NF P90-309 pour les abris.
Installation
Le dispositif de sécurité peut être installé par vous-même ou par le vendeur ou installateur de votre choix.
Le vendeur ou l’installateur doit vous fournir une note technique d’information indiquant :
les caractéristiques, les conditions de fonctionnement et d’entretien du dispositif de sécurité choisi et les mesures générales de prévention et de recommandation pour éviter les risques de noyade.
Dans tous les cas le dispositif doit être installé et être en état de fonctionnement avant la mise en eau du bassin et il ne remplace pas la surveillance des enfants par une adulte.
Sanctions
En cas de non-respect de l’obligation d’équiper votre piscine d’un dispositif de sécurité, vous vous exposez à une amende pouvant aller jusqu’à 45 000 €.
Remarque: Les bassins d’ornement, mares… ne sont pas soumis à cette législation
Textes de référence:
- Code de la construction et de l’habitation : articles L128-1 à L128-3
- Obligation d’installation d’un dispositif de sécurité
- Code de la construction et de l’habitation : articles R128-1 à R128-4
- Modalités d’installation du dispositif de sécurité
- Code de la construction et de l’habitation : article L152-12
Sanctions pénales
- Décret n°2009-873 du 16 juillet 2009 relatif à la sécurité des alarmes de piscine par détection d’immersion
- Décret n°2004-499 du 7 juin 2004 relatif à la sécurité des piscines
Nos partenaires
Pour réaliser vos projets, nous avons besoins de matériels, matériaux ou prestations de qualité. Retrouvez ci-dessous quelques-uns de nos partenaires privilégiés, entrepreneurs ou sociétés avec lesquels nous partageons les mêmes exigences de professionnalisme, de qualité et une confiance réciproque.
